HettangePassion

Ordre du jour du conseil municipal du lundi 27 février 2012 à 20 h 00
dans les locaux du Centre Social et Culturel –
Centre Europa – 1 place René Medernach à HETTANGE-GRANDE.

• Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2012 (DETR) construction d’une cantine et d’un accueil périscolaire dans la nouvelle école maternelle à Soetrich
• Mandat donné à la Commune de Hettange-Grande, par dix communes membres du groupement de commandes en charge d’évaluer la faisabilité technique, économique et juridique d’un réseau de communications électroniques très haut débit sur le territoire de ses membres, pour solliciter les subventions CPER/FEDER/FNADT au nom et pour leur compte ainsi que pour percevoir ces subventions
• Demande de subventions pour le marché d’études signé avec le cabinet SPHERE PUBLIQUE
• Acquisition d’actions de la Société Publique Locale TRANS FENSCH
• Convention de mise à disposition du service entretien de la voirie – balayage des caniveaux
• Transfert de la compétence facultative « soutien à l’Enseignement Supérieur et à la Recherche »
• Remboursement de sinistres
• Indemnité de conseil au receveur, comptable du Trésor
• Processus de verbalisation électronique – convention
• Contrat d’entretien – panneau lumineux d’information
• Acquisition de voirie rue Victor Hugo – enquête publique
• Acquisition de voirie rue Maréchal Ney – enquête publique
• Acquisition de voirie impasse de la Petite Reine – enquête publique
• Echange de voirie – impasse de la Petite Reine – enquête publique
• Révision du P.O.S. en P.L.U. – commune de Cattenom
• Réduction du nombre des membres du Conseil d’Administration du C.C.A.S.
• Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique
• Nouvel espace d’implantation de la bibliothèque du Centre Europa – convention de partenariat
• Règlement intérieur de la bibliothèque
• Rapport 2011 – bibliothèque
• Bibliothèque – vente des documents – fixation du prix de vente
• Achat de livres intitulés « Stratotype Hettangien »
• Décarbonatation de l’eau – assistance à Maîtrise d’Ouvrage
• Diagnostic profil consommation contrat de service
• Classe de neige – demande de subvention école élémentaire Michelet
• Aire d’accueil des gens du voyage – modification de la caution
• Divers

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