HettangePassion

20 présents, 2 absences excusés, 3 absents, 4 représentés.

Lors de ce conseil Municipal , Monsieur le Maire  informe l’assemblée d’une part de la cessation d’activité des fonctions de MM PATRZEK et RUSSO  et d’autre part de la démission de Mme ORSINI. Ces conseillers sont remplacés par Mme PHILIPPI -PALLA, Monsieur DAP, M FERRARO.  A noter que ces mouvements interviennent car depuis le début du mandat ces conseillers n’apparaissaient que rarement au conseil. Ces absences répétées ont permis de prendre cette décision.

Monsieur  Le-Gac précise que la commune était dans l’attente de l’estimation domaniale lors de lé séance du vote du lotissement Rastenne et que seul a été soumise au vote l’ouverture de l’enquête publique.

Le conseil a voté à l’unanimité 8 points relatifs aux subventions à des modifications budgétaires ou à la signature de conventions.

Par 22 voix pour et une voix contre le conseil accepte de rejeter une demande d’admission en non valeur d’une taxe locale d’équipement, émanant de la trésorerie Metz amendes, dont le montant s’élève à 15 246€

Par 19 voix pour, 1 voix contre et 3 abstentions, le conseil approuve le rapport moral et financier définitif de l’école de musique.

This entry was posted on mardi, janvier 14th, 2020 at 4 h 22 min and is filed under Non classé. Vous pouvez suivre les réponses à ce bulletin avec le fil RSS 2.0. Les commentaires et les pings ne sont plus admis.