HettangePassion

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Ordre du jour :

• Transfert de compétence « réalisation des travaux d’enfouissement des réseaux aériens sur voirie d’intérêt communautaire
• Transfert de compétence en matière de zone de développement éolien
• Modification des tarifs de l’école de musique
• Demande de financement d’une aire de jeux pour l’Institut d’Education Motrice (IEM) d’Uckange
• Avis sur une demande d’autorisation d’exploiter une installation classée pour la protection de l’environnement – extension d’une activité d’élevage de poules pondeuses à Thionville – Oeutrange
• Enquête publique en vue de l’acquisition et du classement dans le domaine public communal d’un terrain rue des Tulipes
• Acquisition et classement de terrains dans le domaine public communal – rue d’Anjou
• Acquisition de terrains et immeuble – rue Jean Burger – rue du Luxembourg
• Déclassement de terrain du domaine public communal – impasse des Tulipes – enquête publique
• Déclassement de parcelles du domaine public communal – lieudit Neugarten – enquête publique
• Déclassement d’une parcelle du domaine public communal – rue de la Mine – enquête publique
• Fonds de concours C.C.C.E. – travaux à l’école élémentaire de Soetrich
• Fonds de concours C.C.C.E. – travaux à l’école élémentaire Michelet
• Fonds de concours C.C.C.E. – travaux de démoussage des toitures dans divers bâtiments communaux
• Fonds de concours C.C.C.E. – travaux de rénovation de la Mairie
• Demande de subvention exceptionnelle auprès d’un sénateur – extension au Fort Immerhof
• Demande de subvention auprès du Conseil Régional – extension au Fort Immerhof
• Subvention communale 2010 au C.C.A.S
• Remboursement de sinistres
• Enfouissement des réseaux des rues Lamartine, Ponceau et faubourg Rastenne – convention France Télécom
• Clear channel – convention
• Subventions communales 2010 – associations
• Mise à disposition des équipements municipaux – convention
• Subventions communales 2010 – écoles maternelles et élémentaires
• Divers